INFORMATIONS JURIDIQUES
Mentions légales
Retrouvez sur cette page les informations relatives à l’éditeur, à l’hébergement et aux conditions d’utilisation du site internet de l’APAAM.
01 — ÉDITEUR
Éditeur du site
Association
Association pour la Promotion de l’Artisanat d’Art de la Marne (APAAM)
Siège social
68 boulevard Lundy, 51100 Reims, France
Numéro SIREN
822 164 927
Responsable de la publication
Stéphane Lequeux
Adresse électronique
apaam.president@laposte.net
02 — HÉBERGEMENT
Hébergement du site
OVH SAS
SAS au capital de 50 000 000 €
RCS Lille Métropole 424 761 419 00045
Code APE : 2620Z
2 rue Kellermann
59100 Roubaix – France
03
Propriété intellectuelle
La structure générale du site ainsi que les textes, photographies, illustrations, vidéos, logos et autres contenus qui le composent sont protégés par les dispositions applicables au droit d’auteur et à la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, représentation, adaptation ou utilisation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable de l’APAAM ou du titulaire des droits concernés est interdite, sauf dans les cas prévus par la loi.
04
Protection des données personnelles
L’APAAM peut recueillir des données personnelles au moyen de ses formulaires de contact, de demande d’adhésion ou de mise en relation avec les artisans.
Ces informations sont utilisées pour traiter les demandes reçues et assurer le fonctionnement des activités de l’association.
Les personnes concernées disposent notamment de droits d’accès, de rectification, d’opposition, de limitation et d’effacement de leurs données. Ces droits peuvent être exercés en écrivant à apaam.president@laposte.net.
05
Cookies et mesure d’audience
Le site peut utiliser des cookies nécessaires à son fonctionnement ainsi que, sous réserve du consentement de l’utilisateur, des services de mesure d’audience ou des contenus provenant de plateformes externes.
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06
Liens vers des sites tiers
Le site peut contenir des liens dirigeant vers des sites administrés par des tiers.
L’APAAM ne contrôle pas ces sites et ne peut être tenue responsable de leur disponibilité, de leurs contenus ou de leurs pratiques en matière de protection des données.
07
Responsabilité
L’APAAM veille à fournir des informations aussi exactes et actualisées que possible.
Elle ne peut toutefois garantir l’absence d’erreurs, d’omissions ou d’indisponibilités temporaires. L’utilisateur reste responsable de l’usage qu’il fait des informations publiées sur le site.
08
Mise à jour des mentions légales
L’APAAM peut modifier les présentes mentions légales afin de les adapter aux évolutions du site, de ses services ou de la réglementation applicable.
Dernière mise à jour : septembre 2026.